Mentions légales

Identification et publication 
 

Editeur 

Ce site est publié par l'entreprise Tahiti Yacht Charter, S.A.R.L au capital de 25 000 000 XFP - N° TAHITI 197 764, immatriculée à PAPEETE sous le numéro RC 3742 B dont le siège social est  Marina Apooiti - Raiatea - Polynésie française. Adresse postale: BP 860 - 98 735 UTUROA - RAIATEA - Tél. +689 450 400 - Fax: +689 662 885.

Hébergeur

Ce site est généré et hébergé par la S.A.R.L Vittoria Conseil, immatriculée à Papeete sous le numéro RCS 08101B, dont le siège social est 17 rue Jeanne d'Arc - BP 40537 - 98713 Papeete Tahiti Polynésie française. Tél./Fax: 45 35 35

Vittoria Conseil est une entreprise spécialisée dans l'information, l'accompagnement, le développement et la formation de solutions web Internet et Intranet ainsi que le négoce dans les domaines assimilés.

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par Vittoria-Web.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site Internet  tahitiyachtcharter.com sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des  informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à tahitiyachtcharter.com ou l’insertion d’une page appartenant à tahitiyachtcharter.com dans la page d’un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de Tahiti Yacht Charter et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés par tahitiyachtcharter.com peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

La création d'un lien hypertexte vers le site www.tahitiyachtcharter.com ne peut se faire qu’avec l’autorisation de Tahiti Yacht Charter SARL, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

Crédits photo

Courtoisie Gie Tahiti Tourisme
G. Le Bacon
Izabelle Ozan
J. Sekkaki
Nautitech
Lam Nguyen
Lagoon
R. Sahuquet
T. Zysman
Tim Mckenna
J. Gallecier
Ty Sawyer
C.Ciccullo
Philippe Bacchet
Patrick Lefebvre
David Kirkland
Olivier Mazzoli
Jean-Pierre Bass
Heimata et ses amis
Vaea et ses amis
Vanina Lai
Benjamin Picard
Fountaine-Pajot

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site www.tahitiyachtcharter.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site tahitiyachtcharter.com a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmises à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.


Tahiti Yacht Charter SARL est enregistré à la CNIL sous le numéro 1430348.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.


A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant Tahiti Yacht Charter SARL.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site http://www.tahitiyachtcharter.com,  Tahiti Yacht Charter SARL peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par tahitiyachtcharter.com, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur Internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site pourront ne pas lui être accessibles. 


Mise à jour le 15 mai 2011